Candidatures aux sénatoriales: le Conseil électoral examine les dossiers

Membre du Conseil des Anciens ce conseil examine les résolutions qui lui sont présentées par celui des Cinq-cents.

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International Le Conseil Européen Se Penche Sur Le «pacte Vert

Le Conseil européen examine ces recommandations et les approuve.

Le comité du Conseil de fondation vérifie la qualité du contenu.

Ensuite, le parlement européen en discute, et ensuite le conseil l'étudie.

Relations avec l’UE: Le Conseil fédéral examine de nouvelles approches concernant le règlement des différends

Le Conseil examine les demandes de doctorat et supervise le processus d'admission et l'évaluation des candidats.

Le Conseil examine seulement les questions de conduite et non les décisions d'un juge du point de vue du droit.

Ce contrôle est dit a posteriori, puisque le Conseil constitutionnel examine une loi déjà entrée en vigueur.

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La direction juridique du Conseil électoral provisoire examine la plainte déposée par les sept sénateurs

a) Examiner les menaces auxquelles est confronté le monde actuellement et fournir une analyse des futurs défis à la paix et à la sécurité internationales.