Système servant à contracter un engagement aménagé et consistant en la possibilité pour des agents contractants de se désengager en fonction d'une pénalité prédéterminée de désengagement.

Ouverture de l'information dans le système de passation des marchés de travaux publics (AR0082)

Le fonctionnement américain des fournisseurs de la Défense est en réalité un système de rente pour que les multinationales qui le composent fassent constamment des profits.

Dossiers relatifs au système de gestion, aux contrats et aux contrats de sous-traitance

plusieurs parties contractantes peuvent se partager un bassin hydrographique

Système servant à contracter un engagement aménagé et consistant en la possibilité pour des agents contractants de se désengager en fonction d'une pénalité prédéterminée de désengagement.

Le système de chargement d'une endoprothèse vasculaire selon l'invention comprend un dispositif d'ouverture par contraction pourvu de lames définissant une ouverture par contraction et une source d'alimentation en liquide.

Le tube contracté exerce une pré-tension sur le système de ceinture du siège en tirant fermement sur ces ceintures.

établissant un système complet de coopération entre les autorités des États contractants

Le système décrit comprend un dispositif de contraction glissé dans un cathéter.

Ottawa économise avec l’énergie solaire – Lucas Contracting

Les pouvoirs adjudicateurs ne peuvent recourir à ce système de manière à empêcher, restreindre ou fausser la concurrence.

Les parties contractantes conviennent de prendre les mesures juridiques ou autres mesures appropriées nécessaires pour accorder cet accès aux autres parties contractantes grâce au système multilatéral.

L'invention concerne un dispositif, un système et un procédé permettant de contracter un tissu dans le corps d'un mammifère .

Pour passer des marchés dans le cadre dun système dacquisition dynamique, les entités adjudicatrices