marché un marché public ou un contrat de concession
Non-renouvellement du bail par le propriétaire: non prolongation du contrat, contrat de courte durée.
s'il s'agit d'un contrat de réassurance
Chaque contrat de cette pluralité peut être un contrat respectant le type de contrat.
contrat présumé par la loi
étranger au contrat
Chaque contrat peut être un contrat à terme (500), un contrat d'option (530) ou un contrat à terme flexible (560).
quatrième contrat: du 24.9.2005 au 23.9.2010; contrat prorogé dans lattente du nouveau contrat.
contrat non standard, un contrat concernant tout produit énergétique de gros qui n'est pas un contrat standard
Données du contrat (y compris date du contrat, type de contrat, contenu du contrat; partenaire contractuel; durée du contrat; montant du contrat; revendications faites en vertu du contrat);
assurer la bonne exécution du marché durant le délai de responsabilité.
L'exécution du marché ne commence pas avant que le marché ne soit signé.
Les informations contenues dans la section Marché portent sur le marché ou la décision en question.
Le contrat et/ou loffre de contrat
10 un contrat de service – réparation 11 un contrat de service – courtage
Contrat à durée indéterminée et contrat d'apprentissage de 1er et 3e niveaux
procéder à des examens des contrats afin de comprendre et de questionner leurs résultats.
Volume, en m3, de produits couverts dans le contrat/le précontrat
Données contractuelles (y compris la date du contrat, le type de contrat, le contenu du contrat, l’entrepreneur, la durée du contrat, la valeur du contrat, les réclamations réclamées dans le contrat);
L'exécution d'un contrat ne peut commencer avant que le contrat ne soit signé.
contrat, le contrat convenu et signé entre l'exportateur et l'importateur
Contrat de collaboration ou contrat de services avec une autre partie pour la transformation du produit.
Lexécution du contrat ne peut commencer avant que le contrat ne soit signé.
contrat hors établissement, tout contrat entre le professionnel et le consommateur
Le contrat prévoit que le dépositaire est informé dudit contrat.
19 des dommages et intérêts - contrat
19 des dommages et intérêts – contrat
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод