En signant le contrat, le Voyageur confirme qu’un paquet d’assurance voyage a été offert.

contrat de transport, un contrat de transport entre un transporteur et un passager en vue de la fourniture dun ou de plusieurs services de transport de passagers ou de croisières

voitures particulières correspondant à un modèle de la gamme visée par l'accord

voitures particulières correspondant à un modèle de la gamme visée par l'accord

Comparaison des prix des billets pour le transport de passagers entre lexploitant sous contrat de service public et Pentland Ferries

contrat de transport signifie un contrat conclu par un transporteur ou pour son compte pour le transport par mer d'un passager ou, le cas échéant, d'un passager et de ses bagages

contrat du transport des cargaisons ou/et des passagers par route ainsi que la licence de transporteur international;

contrat de transport de passagers / de fret ainsi que la licence internationale de transporteur de passagers / de fret;

contrat de transport de passagers / de fret ainsi que la licence internationale de transporteur de passagers / de fret;

contrat de transport», un contrat de transport entre un transporteur et un passager en vue de la fourniture d’un ou de plusieurs services de transport de passagers ou de croisières;

Ce contrat avait pour objet laugmentation du nombre de passagers sur la ligne à destination de […].

contrat de transport», un contrat de transport entre un transporteur et un passager en vue de la fourniture d’un ou de plusieurs services de transport de passagers ou de croisières;

ATR signe un contrat avec Geven pour la fourniture de nouveaux sièges cabine

ATR signe avec Geven pour de nouveaux sièges →

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