L’agent enquêteur tient les audiences de manière impartiale.

Dans le cadre de ses activités, la Commission peut être amenée à mener des auditions.

la Commission des lois du Sénat procède aux auditions

les avoir consultées, tenir ses audiences et réunions en tout autre endroit

Dans le cadre de ses activités, la Commission peut être amenée à mener des auditions.

Nous exploitons Google Analytics pour effectuer des mesures d’audiences sur le site proformation.fr.

Le Département de l'éducation mène des audiences sur le règlement en juillet.

(4) La Commission peut tenir ses audiences oralement, électroniquement ou par écrit.

Pour l'instant, ils sont prometteurs à « enquêter » et de « organiser des auditions ».

(4) La Commission peut tenir ses audiences oralement, électroniquement ou par écrit.

c) procéder à des audiences et à des investigations et en déterminer et prescrire le cadre;

(3) Le Tribunal d’appel peut tenir ses audiences oralement, électroniquement ou par écrit.

Les trois arbitres se rencontrent dans l’enceinte d’un tribunal d’arbitrage international pour tenir les audiences.

(3) Le Tribunal d’appel peut tenir ses audiences oralement, électroniquement ou par écrit.

étudier les plaintes portées à l’encontre de membres et diriger des audiences relatives à des allégations de faute professionnelle;