agrément technique européen, spécification technique commune, référentiel techniques

Normes harmonisées et spécifications techniques pour d’autres actes de l’Union

Normes harmonisées et spécifications techniques pour d'autres actes de l'Union

l’impossibilité de définir les spécifications techniques avec une précision suffisante en se référant à une norme, une évaluation technique européenne, une spécification technique commune ou un référentiel technique.

l’impossibilité de définir les spécifications techniques avec une précision suffisante en se référant à une norme, une évaluation technique européenne, une spécification technique commune ou un référentiel technique.

si aucune spécification technique commune n'existe pour le dispositif médical concerné.5

Normes harmonisées et spécifications techniques pour les produits et services

si aucune spécification technique commune n’existe pour le dispositif médical concerné.5

Normes harmonisées, spécifications techniques et conformité des produits et des services

Des infrastructures communes en matière de gaz naturel supposent des spécifications techniques communes pour le matériel et la qualité du gaz.

Des infrastructures communes en matière de gaz naturel supposent des spécifications techniques communes pour le matériel et la qualité du gaz.

Ce manquement na jamais été expliqué par le fabricant ni par son organisme notifié comme exigé au paragraphe 3.1.5 des spécifications techniques communes.

Décision de la Commission du 7 mai 2002 portant spécifications techniques communes des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

Elle fixe des exigences minimales pour la mise en place d'une infrastructure pour les carburants de substitution, y compris des spécifications techniques communes.

Décision du 7 mai 2002 portant spécifications techniques communes des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro