L’UE lance des mesures visant à aider les États membres à lutter contre la pollution atmosphérique
En outre, la Commission a présenté aujourd'hui sa vision d’un cadre moderne pour le droit d’auteur dans l'Union.
La Commission a par ailleurs présenté « sa vision d’un cadre moderne pour le droit d’auteur dans l’Union ».
La Commission a par ailleurs présenté « sa vision d’un cadre moderne pour le droit d’auteur dans l'Union ».
Elle a expliqué pour quelles raisons elle considérait que la demande contenait des éléments de preuve suffisants à première vue pour justifier louverture de lenquête.
Toutefois, la commission a présenté un certain nombre de recommandations afin d’aider les enquêteurs de la bataille, les criminels en ligne.
L’exécutif européen s’inquiétait de la compatibilité du projet avec les règles européennes sur les marchés publics.
Le Parlement voterait soit pour la Commission présentée dans la proposition, soit contre et voterait alors pour une autre Commission.
La Commission Foi et Vie a dressé les grandes lignes des stratégies pour mettre en contact les établissements d’enseignement anabaptiste en lien avec la CMM.
La Commission définit aujourd’hui une série d’actions dans sept domaines spécifiques dans lesquels une coopération au niveau de l’UE peut apporter une valeur ajoutée:
En 1994, la de Commission des Droits de l'Homme du Honduras l'a accusé d'atteinte grave aux droits de l'homme, pour torture et disparition de pas moins de 184 activistes politiques.
La Commission définit une série d'actions dans sept domaines spécifiques dans lesquels une coopération au niveau de l’UE peut apporter une valeur ajoutée:
En avril 2018, la Commission a présenté une approche européenne et des outils d'autorégulation pour lutter contre la désinformation en ligne.
Les grandes lignes du processus simplifié de renouvellement des licences de radio sont exposées dans la circulaire de radiodiffusion CRTC 2002-448 du 7 juin 2002.
La Commission européenne a présenté un budget de 100 milliards d’euros pour son nouveau programme de recherche, prévu entre 2021 et 2027.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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