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Toutefois, les utilisateurs doivent respecter les règlements régissant le droit d’auteur de la Couronne / la reproduction à des fins commerciales et non commerciales. www.forces.gc.ca/fr/termes-conditions.page
Dans le cas des articles promotionnels (affiches, t-shirts, publicité, etc.), les tarifs de reproduction à des fins commerciales s’appliquent.
Dans le cas des articles promotionnels (affiches, tee-shirts, publicité, etc.), les tarifs de reproduction à des fins commerciales s’appliquent.
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La reproduction non-commerciale du présent document est encouragée.
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La reproduction et la distribution à des fins commerciales est interdite, sauf avec la permission écrite
Aucune reproduction commerciale n'est autorisée sans l'autorisation écrite de CILE.
Notre barème de tarifs propose des recommandations pour les droits d’exposition et de reproduction, les frais de publicité ou de reproduction commerciale, et les services professionnels.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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