Ce projet d’accord était présenté hier pour avis au Comité Central d’Entreprise, Comité d’Entreprise et aux Comités d’Établissement des différentes sociétés concernées en France.
C — Déclarations du Conseil concernant la participation de la Suisse dans les comités
Les Comités se limitent à l'examen des faits présentés par la section des affaires internes.
Depuis 1945, le comité d’entreprise est obligatoire dans toutes les entreprises de plus de 50 salariés .
Il est notamment, depuis 2006, président d’honneur de la Fondation des comités d’entraide de Brossard.
Depuis 1945,un comité d’entreprise (CE) doit être mis en place dans toutes les entreprises de 50 salariés et plus.
Les données du Répertoire ont été en partie vérifiées par les comités ZIP et par Stratégie Saint-Laurent, en 2010 et 2011.
Les données du Répertoire ont été en partie vérifiées par les comités ZIP et par Stratégie St-Laurent, en 2010 et 2011.
Le Comité Vietnam national (CVN, unitaire) et les Comités Vietnam de Base (CVB, maoïste) ont cessé d’exister !
Les douze fabriques socialisées sont donc dirigees par ces douze comités que contrôlent les assemblées ordinaires et extraordinaires des travailleurs.
New York, l’une des quelque 45 branches qui ont vu le jour aux Etats-Unis depuis que Macron a lancé son mouvement en avril 2016.
Les douze fabriques socialisées sont donc dirigees par ces douze comités que contrôlent les assemblées ordinaires et extraordinaires des travailleurs.
Les barèmes et les salaires minimums en vigueur sont fixés dans les conventions collectives de travail (CCT) conclues au sein des commissions paritaires (CP) et/ou dans les entreprises.
Dans certaines régions, des comités de salut public et des bataillons de milices sont organisés (+ Lemarchand, 1970, 180).
Les douze fabriques socialisées sont donc dirigées par ces douze comités que contrôlent les assemblées ordinaires et extraordinaires des travailleurs.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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