Chaque commission est un organisme collégial, composé par le président de l’AGCOM et deux commissaires.
Le conseil d’administration fonctionnera comme organe collectif.
Cour des comptes européenne Organe collégial 28 Président: 3 (renouvelable)
Le conseil de gérance fonctionnera comme organe collégial.
Le conseil d’administration fonctionnera comme organe collégial.
Ils organisent une assemblée générale et élisent leur propre président.
Le Conseil de surveillance, présidé par Yannick Bolloré, est un organe collégial.
Le Conseil de surveillance, présidé par Vincent Bolloré, est un organe collégial.
Le Conseil d’État constitue un organe collégial qui travaille dans un esprit de concertation.
Les peuples ne sont pas seulement des événements historiques ou des éléments d’un corps politique patriotique.
En tant qu'organe collégial, les décisions du conseil de gérance doivent être prises suite à délibérations.
Bien qu'elle soit un organe collégial indépendant, la Commission européenne compte aussi parmi ses commissaires plusieurs membres de partis du PSE.
Bien qu'elle soit un organe collégial indépendant, la Commission européenne compte aussi parmi ses commissaires plusieurs membres de partis du PSE.
La question a été soumise par une structure collégiale réunissant toutes les caractéristiques extrinsèques d'un tribunal, mais qui n'est pas un organe judiciaire.
Organe sous forme d'assemblée dont la fonction est d'exercer et d'appliquer, sur délégation du Conseil de Direction, le pouvoir disciplinaire qui lui revient
Selon la Constitution, le gouvernement est un organe collégial et se compose du chef du gouvernement et de quatre conseillers de gouvernement.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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