Voir point 66 de la communication SIEG précitée.
Affaire C-280/00, Altmark Trans GmbH, précitée.
Affaire T-157/01, Danske Busvognmaend/Commission, précitée.
Voir le considérant 96 de la décision N 531/2005 précitée.
Voir les considérants 88 à 91 de la décision N 531/2005 précitée.
Précité, voir note de bas de page no 22.
Voir note 6 de bas de page précitée.
Bon, cité dans la note 37 de bas de page.
Le navire a-t-il déjà été signalé aux autorités?
Le navire a-t-il été signalé aux autorités?
Le navire a-t-il été signalé aux autorités?
Voir les références citées à la note no 25.
Le navire a-t-il été signalé aux autorités?
Rapport parlementaire précité, p. 62.
Citée à la note de bas de page no 22.
Lesdits produits se présentent notamment sous la forme de céramides.
la présente loi peut être citée sous la dénomination suivante: .......
Rapport parlementaire précité, p. 63.
Fiche Reflex Décisions associées, législation citée et décisions citées
La présente invention concerne un dispositif d'extraction de section citée (2) qui extrait une section citée de données d'un document saisi par un dispositif d'entrée (1).
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод