Absence de traçabilité des contrôles effectués sur place

de contrôles sur l'intégrité des scellés visés à l'article 7 qui ont été effectués

Résultats des contrôles de conformité réalisés sur les huiles d'olive visés à l'article 8, paragraphe 2

Résultats des contrôles de conformité réalisés sur les huiles dolive visés à larticle 8, paragraphe 2

portant homologation des contrôles avant exportation effectués sur certaines denrées alimentaires par certains pays tiers pour y détecter la présence de certaines mycotoxines

Les opérations visées aux points b) et c) sont soumises à des contrôles officiels effectués sur une base aléatoire.

Nous ne sommes pas satisfaits des contrôles effectués dans les salles de repos des joueurs.

Ce rapport contient au moins les résultats des contrôles de conformité réalisés sur les huiles dolive, présentés suivant les tableaux figurant à lannexe XXI.

Les contrôles à l'importation effectués sur des produits en provenance de la partie exportatrice sont fonction du risque sanitaire et phytosanitaire lié aux importations en question.

iii) la fréquence des contrôles à l’importation effectués sur les produits de l’autre partie; et

Le nombre de contrôles effectués sur les personnes à l'entrée et à la sortie du territoire Schengen;

le nombre de contrôles effectués sur les personnes à l'entrée et à la sortie du territoire Schengen;

Entre dans cette catégorie le cas où certains contrôles d’identité sont effectués sur les passagers à bord de vols provenant de pays donnés.

les résultats et caractéristiques essentiels des tests ou contrôles effectués sur ces biens ou services ;

Il s’ensuivrait que les contrôles sont planifiés et exécutés d’une manière clairement différente des vérifications systématiques effectuées sur les personnes aux frontières extérieures.