Avec une décision positive sur cet appel, le propriétaire reçoit un nouveau certificat d'enregistrement de l'objet et un nouveau certificat de propriété.

Titre de propriété : « Fahrzeugbrief » (l'original)

Pour les étrangers, le certificat joue le rôle d’un certificat de propriété, mais pas celui d’un certificat d’enregistrement ».

Certificat de propriété Inférieure à 1 524 € 15,60 €

Une attestation de propriété, taxes foncières, valeurs des biens;

Remplissez la demande de certificat de propriété de véhicule (titre).

Certificat officiel de propriété pour la collection.

Une attestation de propriété, taxes foncières, valeurs des biens ;

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Votre abonnement comprend un certificat de propriété et d'authenticité pour chaque pièce.

Le titre de propriété est comme une carte d’identité de la propriété.

Si le propriétaire l'a privatisée (achetée) avant 2000, il s'agira d'un certificat de propriété, puis d'un certificat d'enregistrement public du droit de propriété.

une copie de TAPU (certificat de propriété pour l'immobilier);

une copie de TAPU (certificat de propriété pour l'immobilier);

· Conservation foncière : 1% + 150 dhs pour le certificat de propriété