Évaluation au cas par cas basée sur l'emploi et les tâches qui s'y attachent en cas d'urgence, avec avis d'un spécialiste en neurologie-psychiatrie

Évaluation au cas par cas si l'affection risque de nécessiter un traitement au cours du voyage ou de diminuer l'aptitude au travail de l'intéressée

Évaluation au cas par cas selon la gravité des symptômes en position couchée ou selon les troubles du sommeil causés par ces symptômes

Un examen au cas par cas doit toujours être réalisé.

Évaluation au cas par cas: si état stable sur médication et suivi espacé de l'état de l'intéressé, pas d'incapacité et probabilité très faible de complications

Évaluation au cas par cas sur avis d'un spécialiste Ce type d'affection est acceptable si une évolution préjudiciable est estimée peu probable jusqu'au contrôle médical suivant

Procédure au cas par cas d'évaluation de la conformité de certains dispositifs à haut risque

L'évaluation permettant de déterminer si un produit est un produit cosmétique doit être effectuée au cas par cas, en tenant compte de l'ensemble des caractéristiques du produit.

Toute entreprise, tout enregistrement et toute technologie utilisé requerront une analyse au cas par cas.

Une telle interdiction ne laisse par conséquent pas de place à « une appréciation au cas par cas par l’entité adjudicatrice.

Ce système prendra le pas progressivement sur l’évaluation au cas par cas de chaque dossier d’importation (le système « dérogatif »).

la pratique comporte un risque très limité d’exposition pour les personnes et ne nécessite pas un examen au cas par cas ;

a) elle comporte un risque très limité d’exposition pour les personnes et ne nécessite pas un examen au cas par cas ;

Comme il n'existe pas de documentation suffisante sur les concentrations correspondant à des effets physiologiques négligeables pour de nombreuses substances, il faut évaluer au cas par cas.

Par conséquent, une évaluation au cas par cas par votre professionnel des soins de santé est nécessaire afin de déterminer un pronostic plus précis.