Ces données correspondent à une réponse optique pouvant être obtenue à partir d'un support de données spécifique, dans des conditions prédéterminées d'un balayage optique du support de données en rotation.

bagages signifie tout objet ou véhicule transporté par le transporteur en vertu d'un contrat de transport, à l'exception

Le dispositif de compensation thermique comporte une pièce métallique encastrée dans le support en dessous de la puce.

L'invention concerne un système d'exploitation pour un support de données portatif, qui contient un système d'exploitation primaire (2) pour actionner le support de données portatif dans des conditions normales.

Le transporteur substitué peut faire valoir toutes les objections opposables par le transporteur en vertu du contrat de transport.

Ces montants (114) sont placés de façon à pouvoir faciliter le positionnement d'un élément de transport sous le plancher.

Les sections des déchirements sont conçues afin d'éviter toute défaillance du dispositif de transport dans des conditions de charge élevées.

Nous avons le droit de changer de transporteur dans certaines circonstances.

Nous avons le droit de changer le transporteur dans certaines circonstances.

Le noyau assure ensuite le codage des jetons sur le support de données sous le contrôle du motif de conception et distribue les jetons sous le contrôle du motif de conception.

le réacheminement vers votre destination finale dans des conditions comparables.

vecteur» Un végétal, un animal, un organisme, un moyen de transport ou une autre chose qui est prescrit comme vecteur en vertu de l’article 6. («carrier»)

– le réacheminement vers votre destination finale dans des conditions comparables.

Le système de base code ensuite les jetons dans un support de données sous le contrôle de l'enveloppeur et distribue les jetons toujours sous le contrôle de l'enveloppeur.

vecteur» Un végétal, un animal, un organisme, un moyen de transport ou une autre chose qui est prescrit comme vecteur en vertu de l’article 6. («carrier»)