La personne a déjà présenté sa déclaration de revenus ou elle attend le formulaire pour le faire.
1. dans le cas des brevets pour lesquels le délai d'opposition est arrivé à expiration sans qu'une opposition ait été formée : "Il n'a pas été fait opposition",
Etre “interdit bancaire” signifie être fiché à la Banque Nationale.
Etre "interdit bancaire" signifie être fiché à la Banque Nationale de Belgique.
Ces travaux ont permis le dépôt de plusieurs brevets.
La version anglaise du paragraphe 44 (9) de la Loi est modifiée par remplacement de «its being filed» par «it being filed».
La version anglaise du paragraphe 44 (9) de la Loi est modifiée par remplacement de «its being filed» par «it being filed».
Le conseiller James Azola affirme qu'il y a une autre poursuite
informations sur les différentes demandes exprimées.
Elles viennent pour partie répondre aux doléances exprimées.
Le conseiller James Azola affirme qu’il y a une autre poursuite
Le conseiller James Azola a affirmé de son côté qu’une autre poursuite était en cours.
Les associations vont en justice contre les projets éoliens.
Plusieurs poursuites sont intentées contre le gouvernement canadien.
Après ce dépôt, les informations sont en principe publiques.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод