les solides référencés à lappendice B du code BC.

les matières solides visées par l'appendice B du recueil BC.

recueil BC », le recueil de l'OMI de règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac,

recueil BC

recueil de règles pratiques pour la sécurité du transport de cargaisons solides en vrac

Recueil BC

recueil de règles pratiques pour la sécurité du transport de cargaisons solides en vrac

les solides référencés à l’appendice B du code BC.

les matières solides visées par l'appendice B du recueil BC.

Cette mise à jour s’est faite à l’aide de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses, le Code IMDG …

Cette mise à jour s’est faite à l’aide de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses, le Code IMDG et le BC Code.

Cependant, le tribunal des droits de la personne de la Colombie-Britannique est arrivé à une conclusion contraire au sujet des services aux termes du code de la C.-B., qui établit que les services doivent être offerts de manière courante au public.

pour inclure les modifications récentes apportées au code BC au sujet du charbon, et en faire une large diffusion une fois la rédaction terminée.

les solides référencés à lappendice B du code BC.

les matières solides visées par l'appendice B du recueil BC.