Sujet 7: FACTEURS HUMAINS
APPENDICE 2 de l'annexe I — BASIC TRANING
Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) (1)
Commerce international - Droit aérien - Affaires publiques et Droit public
En qualité d’experts en droit aérien et en droit financier aéronautique, nous suivons de près les développements du secteur aérien.
Droit des Services Financiers (Regulatory & Contentieux)
Idées Droit fiscal Nouvelle politique fiscale de l’ARC pour l’aviation d’affaires : Un an plus tard
Nouvelle politique fiscale de l’ARC pour l’aviation d’affaires : Un an plus tard
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La réglementation européenne en matière de droit des passagers aériens est encore largement ignorée.
Sa spécialisation en aéronautique l’a naturellement conduite à devenir membre de la Société Française de Droit Aérien et Spatial (S.F.D.A.S.) et de l’International Aviation Womens Association (I.A.W.A.).
Il a également une longue expérience dans le droit de la concurrence, le droit européen et les contrats internationaux.
Le droit de l’aviation est la branche du droit qui concerne les vols, les transports aériens et les préoccupations juridiques et commerciales connexes.
Sa pratique se concentre principalement sur le droit commercial, le droit aérien (en ce compris le règlement EU261) et le droit de la protection des données à caractère personnel.
Armada 2019 - Réglementation de l'usage des drones dans l'Eure
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
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