APPRÉCIATION DE LA MESURE AU REGARD DE LA LÉGISLATION SUR LES AIDES DÉTAT
APPRÉCIATION AU REGARD DE LA LÉGISLATION RELATIVE AUX AIDES DÉTAT
APPRÉCIATION AU REGARD DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DAIDES
APPRÉCIATION DE LA COMPATIBILITÉ DE LAIDE AVEC LE MARCHÉ INTÉRIEUR
Appréciation de la compatibilité de l'aide avec le marché intérieur
RAPPORT DÉVALUATION DE LA SÉCURITÉ PRÉSENTÉ PAR LORGANISME DÉVALUATION
Évaluation des mesures de maintenance: procédure dévaluation de la conformité
rapport dévaluation de la sécurité, le document contenant les conclusions de lévaluation du système concerné effectuée par un organisme dévaluation
Ce composant d'évaluation de risque engendre des données d'évaluation de risque.
Lévaluation comprend notamment une évaluation sur place.
Il est alors possible de normaliser une évaluation pédagogique et/ou une évaluation de projet.
Évaluation de la demande de statut de société opérant dans les conditions dune économie de marché
Évaluation de la demande de statut de société opérant dans les conditions dune économie de marché
Faire évaluer (auto-évaluation, évaluation par les pairs, évaluation formative par l'enseignant)
organisme d'évaluation de la conformité: un organisme qui effectue des activités d'évaluation de la conformité
Lorganisme dévaluation établit ses conclusions dans un rapport dévaluation de la sécurité.
La présente invention concerne un dispositif d'aide à l'évaluation qui aide à l'évaluation continue d'une pluralité de sites et qui prévient toute omission d'évaluation.
Lévaluation est effectuée dans le cadre de lévaluation du sous-système matériel roulant.
Lorganisme dévaluation fournit au proposant un rapport dévaluation de la sécurité.
Critères généraux d'éligibilité applicables aux ECAI en tant que systèmes d'évaluation du crédit
pouvoir discrétionnaire de l’administration pour qualifier les faits
marge discrétionnaire de l’administration pour qualifier les faits
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод