– Lorsqu’il s’agit d’autoriser une institution ou lorsqu’il évalue les acquisitions envisagées de participations qualifiées;

L'invention permet la mise en place d'horaires, une nouvelle programmation dynamique et en temps réel des trains sur un réseau, et permet d'évaluer les propositions de changement de l'infrastructure du réseau.

15 Incorporer l’information sur les besoins du bar rayé dans l’analyse des projets proposés dans ou à proximité d’un plan d’eau.

elles sont déjà utilisées pour évaluer les interventions proposées dans les lieux patrimoniaux du Canada;

Cette information précieuse servira à l’évaluation des routes de navigation proposées, ainsi que des trajectoires que suivraient des hydrocarbures déversés, éventuellement, dans la baie et le détroit d’Hudson.

Dans l’appréciation d’éventuelles propositions de loi, on devra avant tout favoriser l’engagement en faveur de la défense et de la promotion de la vie de la famille » (n. 17).

Dans l’appréciation d’éventuelles propositions de loi, on devra avant tout favoriser l’engagement en faveur de la défense et de la promotion de la vie de la famille » (n. 17).

Dans l’appréciation d’éventuelles propositions de loi, on devra avant tout favoriser l’engagement en faveur de la défense et de la promotion de la vie de la famille » (n. 17).

Le nouvel outil gratuit HydroCalculator offre une aide technique utile aux communautés, scientifiques, universitaires et activistes dans l’évaluation des projets de barrages en Amazonie, sur le Mékong et dans le monde entier.

L'invention concerne un procédé permettant d'évaluer la fibrose d'un tissu.

L'invention concerne un procédé d'évaluation de la pression d'une fermeture de fracture.

Evaluation des conséquences des scénarios de gestion proposés par la Commission Européenne

Évaluer et analyser les politiques et les changements aux politiques proposés par l’employeur ;

Évaluation du projet de fusion entre Sky NZ et Vodafone NZ

– Lorsqu’il s’agit d’autoriser une institution ou lorsqu’il évalue les acquisitions envisagées de participations qualifiées;