LAutorité examinera cas par cas les mécanismes de sortie proposés.

changeant la portée des évaluations environnementales afin d’évaluer les projets proposés dans l’optique de durabilité environnementale et sociale;

L'ACER devrait évaluer les propositions de modifications à apporter aux codes de réseau et devrait pouvoir en recommander l'adoption par la Commission.

Qu’est-ce qu’une participation qualifiée ?L’une de nos missions consiste à examiner les projets d’acquisition de « participations qualifiées » dans une banque.

Les OSC peuvent aider les législateurs à évaluer les propositions budgétaires et leur fournir des informations utiles en amont des délibérations, comme en Indonésie et au Kenya.

Lagence devrait évaluer les propositions de modifications à apporter aux codes de réseau et devrait pouvoir en recommander ladoption par la Commission.

L’une de nos missions consiste à examiner les projets d’acquisition de « participations qualifiées » dans une banque.

L'agence devrait évaluer les propositions de modifications à apporter aux codes de réseau et pouvoir en recommander l'adoption par la Commission.

Évaluer les mesures proposées destinées à réduire la pollution atmosphérique au profit de la santé au moyen de l’Outil d’évaluation des bénéfices liés à la qualité de l’air.

Évaluer les mesures proposées destinées à réduire la pollution atmosphérique au profit de la santé au moyen de l'Outil d'évaluation des bénéfices liés à la qualité de l'air.

Le système permet donc d’évaluer, de façon objective, les projets déposés à la Ville et leur contribution à l’atteinte des objectifs en développement durable en matière d’aménagement du territoire que s’est fixée la Ville de Brossard.

Il s'agit d'un cadre de politique pour l'évaluation de propositions d'initiatives rurales par le Secrétariat rural (Agriculture et Agroalimentaire Canada).

L'agence devrait évaluer les propositions de modifications à apporter aux codes de réseau et devrait pouvoir en recommander l'adoption par la Commission.

L’ACER devrait évaluer les propositions de modifications à apporter aux codes de réseau et devrait pouvoir en recommander l’adoption par la Commission.

L'agence devrait évaluer les propositions de modifications à apporter aux codes de réseau et pouvoir en recommander l'adoption par la Commission.