Préparation de la déclaration annuelle des revenus fonciers.
Calendrier fiscal : date limite de dépôt de la déclaration annuelle de revenus.
Les États signataires s’engagent également à présenter une déclaration annuelle de leurs politiques en matière de missiles balistiques et de lanceurs spatiaux.
Compensation à la suite d'ajustements effectués par l'EM dans ses déclarations annuelles
6° la période du dépôt des déclarations annuelles;
3) Les obligations en matière de prix de transfert : déclarations annuelles, documentation détaillée
Le Président, le Procureur, le Procureur adjoint et le Greffier de la Cour remplissent ces déclarations annuelles.
Sur la base des déclarations annuelles des États membres, les 24 autres États membres ont tous respecté leurs quotas.
Déclarations trimestrielles et annuelles de captures et d'efforts de pêche
Les membres du CSTEP souscrivent chaque année la déclaration d'engagement.
Les membres du CSTEP souscrivent chaque année la déclaration d'engagement.
Les membres des comités scientifiques et les conseillers scientifiques de la réserve font une telle déclaration chaque année.
déclarations d’intérêt spécifiques (SDoI) ainsi que des déclarations d’intérêt orales (ODoI).
la rédaction des rapports annuels aux autorités de supervision.
Le fournisseur remet chaque année des déclarations relatives au caractère originaire des marchandises vendues.
se félicite du fait que toutes les déclarations dintérêts annuelles des experts de lAutorité sont désormais publiées et accessibles sur le site internet de lAutorité
Les membres des comités scientifiques et les conseillers scientifiques de la réserve font une telle déclaration chaque année.
Suivant la recommandation du Parlement européen, les responsables de haut niveau de la BCE devaient publier des déclarations d'intérêts annuelles.
c) Les déclarations annuelles d'activités prévues, au plus tard 60 jours avant le début de l'année civile suivante.
les déclarations annuelles d’activités prévues, au plus tard 60 jours avant le début de l’année civile suivante.
Pour éviter ce coût, on dit que certaines personnes mentent sur la possession d`une voiture dans leurs déclarations annuelles.
les déclarations annuelles d'activités prévues, au plus tard 60 jours avant le début de l'année civile suivante.
Chaque Etat partie fait des déclarations annuelles concernant les produits chimiques et les installations pertinents, conformément à l'Annexe sur la vérification.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод