les annexes maintenues dans la version abrégée doivent conserver la même numérotation que celle du bordereau dannexes de la version initiale du mémoire concerné
les annexes maintenues dans la version abrégée doivent conserver la même numérotation que celle du bordereau d'annexes de la version initiale du mémoire concerné
les annexes maintenues dans la version abrégée doivent conserver la même numérotation que celle du bordereau d'annexes de la version initiale du mémoire concerné
Le bordereau dannexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
Le bordereau d'annexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
Le bordereau dannexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
Le bordereau d'annexes doit identifier les annexes qui seront déposées séparément.
lorsque les annexes comportent elles-mêmes des annexes, leur numérotation et leur présentation sont faites de manière à éviter toute possibilité de confusion
les annexes maintenues dans la version abrégée doivent conserver la même numérotation que celle du bordereau dannexes de la version initiale du mémoire concerné
les annexes maintenues dans la version abrégée doivent conserver la même numérotation que celle du bordereau d'annexes de la version initiale du mémoire concerné
les annexes maintenues dans la version abrégée doivent conserver la même numérotation que celle du bordereau d'annexes de la version initiale du mémoire concerné
Dans la partie 1 (introduction), les mots annexes II à XI et XIII à XVIII sont remplacés par les mots annexes II à XI et XIII à XXIV.
La liste des annexes et les annexes suivantes sont modifiées comme suit
Une autorité compétente ne peut exiger quun prospectus de base contienne des éléments dinformation non prévus aux annexes I à XVII, à lannexe XX et aux annexes XXIII à XXIX.
Les annexes sont modifiées conformément aux annexes du présent règlement.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод