Pour la sous-catégorie des courtiers en valeurs mobilières et produits financiers dérivés, les crédits doivent être affectés à la catégorie des autres créances.

Pour la sous-catégorie des courtiers en valeurs mobilières et produits financiers dérivés, les crédits doivent être affectés à la catégorie des autres créances.

6 % du montant total alloué au titre de l'objectif coopération territoriale européenne.

moyens alloués aux programmes restent également très faibles : seule-

Dans le cas des sociétés financières accordant des prêts, ce poste est affecté à la catégorie des autres créances.

Dans le cas des sociétés financières accordant des prêts, ce poste est affecté à la catégorie des autres créances.

Dans le cas des sociétés financières accordant des prêts, ce poste doit être affecté à la catégorie des autres créances.

3 points par navire – qui sajoutent aux points attribués en vertu des points 1.4 ou 1.5

Les aides attribuées au titre du gel des parcelles et celles attribuées au titre de la reconversion devraient être cumulées pour l'appréciation de leur conformité au droit communautaire.

Les comités économiques agricoles nont pas été bénéficiaires des sommes allouées dans le cadre des plans de campagne.

Pour la sous-catégorie des sociétés financières accordant des prêts, les titres dorganismes de placement collectif sont affectés à la catégorie des autres créances.

Pour la sous-catégorie des sociétés financières accordant des prêts, les titres de fonds de placement doivent être affectés à la catégorie des autres créances.

Pour les sous-catégories des organismes de placement collectif et des courtiers en valeurs mobilières et produits financiers dérivés, les crédits sont affectés à la catégorie des autres créances.

Dans le cas des organismes de placement collectif, ce poste est affecté à la catégorie des autres engagements.

Dans le cas des fonds de placement, ce poste est affecté à la catégorie des autres engagements.