actions concernant l'acquisition ou l'aliénation de biens
Les actes obligatoires de la prière » Le tartîb(L'ordre de succession)
Les actes juridiques relatifs au droit d’auteur sont interpretes de maniere restrictive.
Autres actes juridiques liés à l'initiative citoyenne européenne
Autres actes législatifs concernant la santé publique, notamment:
Frais de publicité des actes relatifs à la propriété des navires
Commission est habilitée à adopter des actes délégués en
aux contrats relevant du droit de la famille ou du droit des successions.
un ou plusieurs actes relatifs à la personne à protéger ;
un ou plusieurs actes relatifs à la personne à protéger.
un ou plusieurs actes relatifs à la personne à protéger.
un ou plusieurs actes relatifs à la personne à protéger.
20 Incrimination des actes relatifs aux documents de voyage ou d’identité
– Un ou plusieurs actes relatifs à la personne à protéger.
Les actes législatifs relatifs à la gouvernance économique ont instauré le dialogue économique.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод