renonce à ses activités délictueuses dans le domaine du trafic de drogues et précurseurs et

Les démarches simplifiées concernant les travaux réglementés pour les mineurs :

En réponse à une action ou une activité associées à l'affichage de contenu diffusé sur le dispositif surveillé, un message est envoyé automatiquement du dispositif surveillé au boîtier décodeur avec des informations concernant l'activité.

Les activités sur les réseaux sociaux liées à nos canaux de réseaux sociaux

Activités relatives aux ressources minérales autres que la recherche scientifique;

activité relative aux ressources minérales, autre que la recherche

toute activité relative aux ressources minérales, autres que celles

Renseignements relatifs à des activités criminelles ou frauduleuses dans votre compte

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(l) Informations sur une activité frauduleuse liée à votre compte: nous utiliserons les informations relatives à une activité frauduleuse relative à votre compte à des fins de prévention de la fraude ou du crime.

Cette invention concerne également un procédé de détermination des tendances pour une activité frauduleuse liée audit article marqué.

La présente invention concerne également un procédé de détermination des tendances pour une activité frauduleuse liée à cet article marqué.

(l) Informations sur les activités frauduleuses liées à votre compte : nous utiliserons des informations sur des activités frauduleuses liées à votre compte dans le but de prévenir la fraude ou un crime.