Conditions d'agrément des établissements ou usines
ENREGISTREMENT ET AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS ET USINES
Exigences relatives à lagrément des établissements producteurs de graines germées
des conditions et modalités concernant l'enregistrement et l'agrément des établissements.
CONDITIONS ET DISPOSITIONS APPLICABLES À L'AGRÉMENT DES ÉTABLISSEMENTS POUR LES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE
Rectification de constatations (Art. 8) [2](3) Montants dont la mise disposition est impossible [Art.
Enregistrement des établissements et de certains types d'opérateurs
Depuis ladhésion de la Roumanie, le nombre détablissements conformes à ces exigences structurelles a augmenté.
Nombre d'établissements dans la zone de vaccination
Base statistique du nombre d'établissements soumis au prélèvement d'échantillons
Nombre d'établissements ayant participé sur le nombre total d'établissements sélectionnés
nombre d'établissements à soumettre au prélèvement d'échantillons par catégorie de volailles
Tableau 1 : Nombre total d'établissements commerciaux et nombre d'établissements par rapport à la population provinciale ou territoriale et au produit intérieur brut, juin 2009
Espèce Nature Numéro dagrément des établissements Nombre de conditionnements Poids net
Espèce Nature Numéro dagrément des établissements Nombre de conditionnements Poids net
Rubrique I.11: nom, adresse et numéro dagrément des établissements dexpédition.
Espèce (nom scientifique) Nature de la marchandise Type de traitement Numéro dagrément des établissements Nombre de conditionnements Poids net
Numéro d'agrément des établissements Atelier de fabrication
Numéro d'agrément des établissements Atelier de fabrication
Numéro d'agrément des établissements Atelier de fabrication
Conditions et dispositions relatives à l'agrément provisoire d'établissements
Décret relatif aux autorisations d'installations susceptibles de causer une pollution atmosphérique élevée
Il y a donc lieu de les supprimer de la liste des établissements en transition.
Il importe donc de supprimer ces établissements de la liste des établissements en transition.
Il convient donc de supprimer ces établissements de la liste des établissements se trouvant sous régime de transition.
Il convient donc de supprimer ces établissements de la liste des établissements en transition.
Ces établissements doivent donc être retirés de la liste des établissements en transition.
Il convient par conséquent de supprimer ces établissements de la liste des établissements en régime de transition.
Il convient donc de supprimer ces établissements de la liste des établissements en transition.
Il convient donc de supprimer ces établissements de la liste des établissements se trouvant sous régime de transition.
Il y a donc lieu de les supprimer de la liste des établissements en transition.
Il convient donc de les supprimer de la liste des établissements en transition.
Il convient dès lors de les radier de la liste des établissements en transition.
Il convient donc de supprimer ces établissements de la liste des établissements en transition.
Il convient de supprimer également ces établissements de la liste des établissements en transition.
Il convient donc de radier lesdits établissements de la liste des établissements en transition.
Requêtes fréquentes anglais :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Requêtes fréquentes français :1-200, -1k, -2k, -3k, -4k, -5k, -7k, -10k, -20k, -40k, -100k, -200k, -500k, -1000k,
Traduction Translation Traducción Übersetzung Tradução Traduzione Traducere Vertaling Tłumaczenie Mετάφραση Oversættelse Översättning Käännös Aistriúchán Traduzzjoni Prevajanje Vertimas Tõlge Preklad Fordítás Tulkojumi Превод Překlad Prijevod 翻訳 번역 翻译 Перевод